• adrienponelle

Combat contre l'implantation anarchique des antennes-relais : ne pas baisser les bras.


L'implantation massive des antennes-relais représente un sujet de préoccupation important pour beaucoup de Français compte-tenu des soupçons légitimes de dangerosité qui pèsent sur les effets des champs électromagnétiques

(https://www.agirpourlenvironnement.org/communiques-presse/pollution-electromagnetique-l-academie-americaine-de-medecine-environnemen-3440)

Or, force est de constater qu'en matière de contestation d'implantation d'antenne-relais, les requérants, qui sont majoritairement et principalement des riverains, sont bien souvent découragés à la fois par le cadre posé qui est de plus en plus léger (cf. loi ELAN), par la tolérance voire l'aveuglement des pouvoirs publics, mais aussi par la jurisprudence administrative qui écarte l'application du principe de précaution et relègue au second plan le droit des français de vivre dans un environnement sain et préservé de sources de pollution (également visuelle), pourtant consacrés par la charte et le code de l'environnement.


Bien que les moyens relatifs au principe de précaution ou à la santé des riverains soient ainsi bien souvent et malheureusement rejetés par les juridictions administratives, il n'en demeure pas moins que de nombreux autres moyens peuvent prospérer devant elles.


Qui plus est, compte-tenu du contexte national ( https://www.arcep.fr/actualites/les-communiques-de-presse/detail/n/new-deal-mobile-1.html) qui est au déploiement toujours plus rapide des antennes-relais pour accueillir la 5G, les opérateurs et les pouvoirs publics qui délivrent les autorisations d'urbanisme sont moins vigilants et commettent, dans leur empressement et du fait d'un certain sentiment d'impunité, de nombreuses erreurs.


Dans le cadre d'un contentieux engagé récemment par le cabinet en référé et au fond contre une autorisation d'urbanisme relative à l'implantation d'une gigantesque antenne-relais, un grand opérateur a ainsi renoncé à son projet du fait des nombreuses irrégularités qui affectaient la décision et que le cabinet avaient soulevées dans ses écritures.


Cette belle victoire face à un grand opérateur de téléphonie à la puissance de feu redoutable constitue ainsi un formidable message d'encouragement pour toutes celles et tous ceux qui pensent que leurs voix et leurs arguments ne sont pas entendus dans ce type de dossiers.



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